Inscrivez vos titres au nominatif administré

Michel1664

Raymond a écrit:

Désolé de saouler peut etre beaucoup d'entre vous avec cette question.

Non, non, Raymond ce sont des questions tout à fait pertinentes que tu pose là Very Happy

JFB

Bonjour,

Merci Olivier d'avoir remis ces infos sur le forum et a daniel de les avoir complétées , je fais le nécessaire dès la semaine prochaine .

jfrançois

Olivier Guyonnet(nicoxyd)

Raymond a écrit:

Ok super merci de ces eclaircissements. Dernière question: Pour connaitre les dispositions de l'Amcox voterons-nous, ou le bureau décidera-t-il lui meme la position de l'amcox?
Ray

Nous ferons un vote réservé aux membres cotisants de l'Amcox, et nous afficherons l'avis majoritaire s'étant dégagé sur chaque proposition comme étant la position d'Amcox.

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"Le jour où un produit NicOx sera sur le marché, le succès sera phénoménal" - Michele Garufi

tenzor · Nombre de messages: 91 Age: 45 Localisation: IdF Date d'inscription: 26/03/2007

Olivier Guyonnet(nicoxyd) a écrit:

Virtuelle a écrit:

big_eric (bruno) a écrit:

Olivier, comment vérifier que la chose est faite après l'avoir demandé à sa banque ? Je n'ai pas reçu de confirmation, et mes interlocuteurs sont visiblement dépassés...
Auprès de Nicox ?

Je suis contente que tu poses la question, car j'ai pu paraitre pour une idiote en la faisant remonter deux fois mais elle est restée sans réponse. Il y de cela plusieurs mois. Du coup je ne sais pas si l'opération a été effectuée ou non. Etant a l'etranger je ne sais non plus si je recevrais la doc à temps pour l'AG. Bref, dommage ce manque de clarté.

D@n a répondu à cette question dans son post : seul NicOx peut dire si, oui ou non, vos titres sont enregistrés auprès d'eux.

Quant à la disponibilité des titres, elle est TOTALE : les titres inscrits au nominatif administré sont tout autant négociables que les titres au porteur, par internet ou autre. C'est TOTALEMENT TRANSPARENT pour le détenteur, et les titres NE SONT PAS BLOQUES lors des AG. Enfin, chez fortuneo, l'inscription au nominatif administré est GRATUITE.

J'espère que ceci répondra à vos interrogations Wink

Pour info, chez Bourse Direct l'inscription demande un simple coup de fil & elle est gratuite. Mes titres sont au N Administré depuis 1 an & je confirme, à chaque vente les actions sont convertis instantanément, aucune différence avec un titre au porteur si ce n'est une ligne "conversion" dans l'historique des opérations.

Voili, bon dimanche à tout le monde en espérant qu'on sera bcq à voter en mai ou à donner pouvoir à Olivier Wink

nicolou · Nombre de messages: 32 Age: 28 Date d'inscription: 12/04/2008

Merci à tous. Je fais passer mes titres au nominatif administré dés demain.

TRUFFY · Nombre de messages: 11 Age: 47 Date d'inscription: 21/03/2007

Quelqu un peut il répondre a ça :

L imposition sur les PV sont diminués au bout de 6,7,et 8ans de détention
(12,2 au bout de 8 ans de détention )

Quel date sera prit en compte pour cette durée de détention
la premiére étant l achat de titre au porteur ( Avril 2006 dans mon cas )
ou la date de conversion au nominatif ( disons début fev. 2009 )

Merci d avance a tous ceux qui voudrons bien me répondre.

JeanCox

sans être un grand spécialiste ni fiscaliste, je suis quasiment sûr que c'est la date d'achat qui compte et non pas une date de conversion.

Dans ton cas, et pour tes futures PV (énormes) ce sera donc Avril 2006 ! Laughing

_________________
"Tous les gagnants ont osé un jour" 1er RCox, 2008, France.

nicolou · Nombre de messages: 32 Age: 28 Date d'inscription: 12/04/2008

Plus-values exonérées

Les plus-values sont exonérées si le montant annuel des cessions n'excède pas le seuil de taxation de 20 000 € (25 000 € pour l'imposition des revenus de 2008, puis revalorisation annuelle). Sont également exonérées celles réalisées :

à l'intérieur des FCP et SICAV et clubs d'investissement,
dans le cadre d'un PEA ou PEP,
sur parts de FCP à risques,
et sur titres de jeunes entreprises innovantes, sous condition de participation n'excédant pas 25 %.

Pour les cessions de titres de sociétés soumises à l’IS, les plus-values réalisées à compter de 01.01.2006 :

font l’objet d’un abattement d’1/3 par année de détention au-delà de la 5e année,
d’où une exonération totale à partir de 8 années pleines de détention.

La durée de détention s’apprécie cependant à compter du 01.01.2006, pour les titres acquis avant cette date.

Ce dispositif commencera à produire ses effets pour la première fois aux cessions réalisées à compter de 2012.

Par exception, ces dispositions s’appliquent immédiatement aux cessions réalisées à compter de 2006 par les dirigeants de PME lors de leur départ à la retraite (sous condition de durée d'exercice notamment).
REMARQUE : les prélèvements sociaux sont dus sur la totalité de la plus-value nette réalisée, c'est-à-dire avant application de l'abattement.

robarl

oui si l'on est exonéré de taxes sur les P.V. dans tous les cas il ne faut pas oublier la cotisation sociale (~ 12,2%) même dans un PEA

luky luké

Nicolou, j'avais en mémoire le seuil de dépassement de 15000 €.
depuis quand est il passé à 20.000

_________________
Pssssst : Viens me voir aux Antilles
www.catamaran-croisiere.fr

Starcox

Luky, je crois que le seuil est de 25000 pour cette année.....A vérifier.

Michel1664

On est un peu HS mais y'à encore une petite subtilité :

http://www.francebourse.com/fiche_news_17548.fb

Garder ses titres 8 ans pour être exonéré de plus-values de cessions
Le gouvernement Villepin a fait adopter en début d’année une réforme des plus-values de cessions qui exonère le particulier de l’impôt sur les plus-values au bout de 8 années de détention, sur un compte-titres ordinaire également.
Ainsi n’êtes-vous plus limités par le montant des versements sur votre PEA. A ceci près que sur un compte-titres, il faut effectivement garder l’action 8 ans durant pour être exonéré, tandis que, sur le PEA, c’est l’enveloppe qu’il faut garder 8 ans.
Sans attendre aussi longtemps, à partir de la sixième année de détention, vous bénéficiez d’avantages. Il a été instauré un système d’abattement d’un tiers sur les plus-values par année de détention des titres dès la sixième année, ce qui conduit à l’exonération totale d’imposition donc au-delà de 8 ans de détention.
Le but : favoriser l’investissement durable des particuliers en entreprise.
Les titres acquis en cours d’année (même en décembre) sont réputés acquis au 1er janvier : on gagne un an.
Par exemple, en achetant en février dernier pour 10 000 euros de titres, si ce dernier a triplé, vous avez en janvier 2013 20 000 euros de gains. Si vous vendez, vous ne paierez pas l’impôt sur les plus-values sur ces 20 000 euros mais sur 13 333 euros. En vendant au même prix en 2014, vous ne le paierez que sur 6 660 euros. Et, en 2015 (toujours en supposant un triplement de l’action), vous ne paierez rien, exceptés les prélèvements sociaux.

ARCVOL · Nombre de messages: 52 Date d'inscription: 11/06/2008

Point important ,sauf modif la cession sur PEA est indépendante de celle sur un cpte titre pour les 25000 euros.
Par contre pour revenir au sujet meme après DEUX relances je n'ai toujours pas réussis a savoir le montant des frais pour mettre au nominatif a la BNP.

ristic

Bonsoir,
pour ARCVOL : Chez Cortal qi fait partie du groupe BNP, les frais sont de 30 euros par ligne

Ristic en RTT à vie

jodel · Nombre de messages: 159 Date d'inscription: 17/06/2007

ARCVOL a écrit:

Point important ,sauf modif la cession sur PEA est indépendante de celle sur un cpte titre pour les 25000 euros.
après DEUX relances je n'ai toujours pas réussis a savoir le montant des frais pour mettre au nominatif a la BNP.

Pour info (et éventuelle discussion avec ton teneur de compte) l'inscription se fait par courrier simple et est gratuite chez Fortunéo et ING Direct (je viens de le faire sur ces 2 banques). Il me reste la SG à confirmer pour que toutes mes positions soient au nominatif administré.